combien de temps gardé les papier adminitraif

 

Assurances

contrat habitations et automobile  10 ans

votre résponsabilité  peut  etre engagée^pendant  10 ans

les contrats qui la couvrent  pendant se délai

contrat d assurances décès  et assurances vie

indeffinie

le plus important   c’ est que le bénèficiere  en retrouve la trace

quitances de prime

2 ans *l ‘ assurence n ‘ a que dux ans pour  contester

cotisations d assurances vie

5 ans   , si vous bénéficier   d’ un crédit  impot

 

résiliation

2 ans conservez lz double  et l avis de réception

dosssier de sinistre

10 ans  courrier et preuves  de versement

doivent être  conservé dix ans  après la fin de l ‘indenisation   plus longtemps

si des séquelles   »médicale surtout) sont à craindre délai ramené à deux ans  a le sclussion  de toutes questions  de responsabilité  , svous avez affaires  à votre assureurs.

 

automobile

contentieux 2 ans

la prescription  des poursuite est de 4 ans

redevance télévision

3 ans

honoraire  valeur imobilère

10 ans

les honoraires sont libres soyer précis  avec le contrat

avocat

3 ans

les frais  et salaires peuvent être  réclamé pendant 5 ans

mais les honoraires pendant 30 ans

huissier 

1 ans si vous tes client 

notaires 5 ans

délai pour contester les loyer et charges ‘ conserver jusqu ‘a la fin des remboursement)

impot et taxe

réduction fiscale

3 ans

impot locaux

1 ans

les taxes de l’ année  de réference  peut  être cotesté  jusqu au 31 décembre  de l année suivante

impots sur les revenus

conservez les justificatis  

3 ans

preuve de paiment des impots

4 ans

logement

quitances et état de lieux  réglement de copriété indefinis

même durées  pour les compte rendue vd assemblée  général

titre de proprieté 

indéfinie aussi longtemps que vous ne revendais pastravaux

10 ans mêmes durée pour le garantie décenals.

santé

borderaux de sécurité social

2 ans

en cas de reprises ou de trop percue

certificat  médicaux idéffinis

radiographie  , analyse , carnet de santé  , 

pouvait être utile  en cas de récidive  de l affection

banque

relevé de compte

10 ans

n ‘ oublier pa de vérifier  les dattes 

borderaux  de virement 

10ans   c ‘ est la preuve de remise d ‘ argent

chçque à ancaisser

1 ans

il est important de ne pa laisser trainer si longtemps un chèque

talon de chèçque

30 ans

ce délai correspond à celui de l action civile

le talon permet de garder la differance  d un chèque

prèt à la consomation

2 ans ç 10ans après la derniere écheanche de crédit

mais celles des peines  est de deux ans

factures d ‘achat

2:, 4 ans

aussi longtemps que dure la garentie

facture de résiiaton

30 ans délai demandé à partir d’ un vice cachè

10 ans

valeur imobilière

5 ans

délai pour réclamé coupons intéret  et dividendeacorder pendeant la detention des titres

famille

contrat de mariage

indéfinie

le notaire peut dékivré une copie

jugement de sdivorce

indéfinie pour une pension alimentaire est de cinq ans

donations

indéfinie preuve à garder pouréviter les litiges  lors de l’ ouverture  de la suscession  face au fisc

livret de famille

indéfinie  en cas de dovorce en demandé une copie

reconaissances de dettes

30ans

ce délais court après la derniére créances