combien de temps gardé les papier adminitraif
Assurances
contrat habitations et automobile 10 ans
votre résponsabilité peut etre engagée^pendant 10 ans
les contrats qui la couvrent pendant se délai
contrat d assurances décès et assurances vie
indeffinie
le plus important c’ est que le bénèficiere en retrouve la trace
quitances de prime
2 ans *l ‘ assurence n ‘ a que dux ans pour contester
cotisations d assurances vie
5 ans , si vous bénéficier d’ un crédit impot
résiliation
2 ans conservez lz double et l avis de réception
dosssier de sinistre
10 ans courrier et preuves de versement
doivent être conservé dix ans après la fin de l ‘indenisation plus longtemps
si des séquelles »médicale surtout) sont à craindre délai ramené à deux ans a le sclussion de toutes questions de responsabilité , svous avez affaires à votre assureurs.
automobile
contentieux 2 ans
la prescription des poursuite est de 4 ans
redevance télévision
3 ans
honoraire valeur imobilère
10 ans
les honoraires sont libres soyer précis avec le contrat
avocat
3 ans
les frais et salaires peuvent être réclamé pendant 5 ans
mais les honoraires pendant 30 ans
huissier
1 ans si vous tes client
notaires 5 ans
délai pour contester les loyer et charges ‘ conserver jusqu ‘a la fin des remboursement)
impot et taxe
réduction fiscale
3 ans
impot locaux
1 ans
les taxes de l’ année de réference peut être cotesté jusqu au 31 décembre de l année suivante
impots sur les revenus
conservez les justificatis
3 ans
preuve de paiment des impots
4 ans
logement
quitances et état de lieux réglement de copriété indefinis
même durées pour les compte rendue vd assemblée général
titre de proprieté
indéfinie aussi longtemps que vous ne revendais pastravaux
10 ans mêmes durée pour le garantie décenals.
santé
borderaux de sécurité social
2 ans
en cas de reprises ou de trop percue
certificat médicaux idéffinis
radiographie , analyse , carnet de santé ,
pouvait être utile en cas de récidive de l affection
banque
relevé de compte
10 ans
n ‘ oublier pa de vérifier les dattes
borderaux de virement
10ans c ‘ est la preuve de remise d ‘ argent
chçque à ancaisser
1 ans
il est important de ne pa laisser trainer si longtemps un chèque
talon de chèçque
30 ans
ce délai correspond à celui de l action civile
le talon permet de garder la differance d un chèque
prèt à la consomation
2 ans ç 10ans après la derniere écheanche de crédit
mais celles des peines est de deux ans
factures d ‘achat
2:, 4 ans
aussi longtemps que dure la garentie
facture de résiiaton
30 ans délai demandé à partir d’ un vice cachè
10 ans
valeur imobilière
5 ans
délai pour réclamé coupons intéret et dividendeacorder pendeant la detention des titres
famille
contrat de mariage
indéfinie
le notaire peut dékivré une copie
jugement de sdivorce
indéfinie pour une pension alimentaire est de cinq ans
donations
indéfinie preuve à garder pouréviter les litiges lors de l’ ouverture de la suscession face au fisc
livret de famille
indéfinie en cas de dovorce en demandé une copie
reconaissances de dettes
30ans
ce délais court après la derniére créances